Procès-verbal du conseil d’Administration
du 6 octobre 2012
Les membres du Conseil d’Administration de l’association, se sont réunis le. 6 octobre 2012 à 14 heure, au 15, route de Villiers 93160 Noisy-le-Grand.
Membres présents :
Dominique Villeneuve, Catherine Capelle, Virginie Grandhomme, Vincent Grandhomme, Nathalie Grigoriou. Le conseil d’Administration est présidé par Dominique Villeneuve en qualité de Présidente en exercice de l’association.
La présidente rappelle l’ordre du jour et dépose sur le bureau les documents s’y rapportant, puis le débat s’ouvre entre les participants.
- Présentation des nouveaux membres du Conseil d’Administration aux postes laissés vacants, les membres sont présentés et l’élection du nouveau bureau à été mis aux votes.
- Nouvelle adresse du siège social.
- Prochaines dates de réunion du C.A. et de l’A.G
A été élu comme :
Présidente : Madame Dominique VILLENEUVE – Déjà en poste
Vice- Président :Mademoiselle Salia PETIT – Poste qui était vacant Secrétaire : Catherine CAPELLE - Déjà en poste
Secrétaire adjoint : Monsieur Jean-Louis COUPE - Poste qui était vacant Trésorier : Vincent GRANDHOMME - Déjà en poste
Membres du bureau :
Nathalie GRIGORIOU - Déjà en poste
Virginie GRANDHOMME – Déjà en poste
Madame Marie ROCHE - Poste qui était vacant
Madame Claire STOFFEL - Poste qui était vacant
Mademoiselle Dorothée BOLLEA - Poste qui était vacant
Madame Christine LIS – Poste qui était vacantLe Conseil d’Administration en poste valide à la majorité des voix, l’entrée dans le bureau des membres ci-dessus indiqués aux postes qui étaient vacants.
Le Conseil d’Administration en poste valide à la majorité des voix, l’entrée dans le bureau des membres ci-dessus indiqués aux postes qui étaient vacants.
Le Conseil d’Administration enregistre et valide la nouvelle adresse du siège social suite au déménagement de la Présidente au 15, route de Villiers 93160 NOISY LE GRAND.
Le Conseil d’Administration informe les membres du bureau que le prochain Conseil d’Administration au lieu
le 20 octobre 2012 à 14 H. au siège social, .afin de présenter le bilan provisoire pour l’année 2011.
Le Conseil d’Administration vote à l’unanimité la date du 17 novembre 2012 pour organiser notre prochaine Assemblée Générale.L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17 heure.
La présidente de séance
Dominique Villeneuve
L'établissement d'un procès-verbal pour les réunions du Conseil d'administration ou de l'Assemblée générale n'est pas légalement obligatoire. Ce sont les statuts qui le prévoient dans la grande majorité. Il en est de même du report ou non de ces procès-verbaux dans un registre (à ne pas confondre avec le « registre spécial» qui, lui, est obligatoire).
En l'absence de stipulations statutaires, un membre ne peut pas exiger leur communication, en se fondant par exemple sur les dispositions légales et réglementaires applicables aux sociétés._________________
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